Mentions légales

Éditeur du site
____

Le site http://www.sweetfm.fr (ci-après "le site") est édité par VHCOM, Société à Responsabilité Limitée, au capital de 22.867,00 euros, dont le siège social est établi au Mans 8 rue des Jacobins 72000 Le Mans. Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro RCS B 305 149 379 Le Mans.
Téléphone : 02 53 230 230. Email : contact@sweetfm.fr

Le directeur de la publication est Wilfrid Tocqueville.

Hébergeur du site
____

Le site est hébergé par LES INDÉPENDANTS, dont le siège social est situé 14 rue de Lübeck 75016 Paris.
Téléphone : 01 58 14 22 40

Accès au site
____

Tout accès au présent site suppose votre acceptation inconditionnelle et le respect de l'ensemble des termes des présentes conditions générales d’utilisation (CGU). Votre accès au site signifie son acceptation des CGU. Dans le cas où vous ne souhaitez pas accepter tout ou partie des présentes CGU, n'utilisez pas le site.

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à condition de disposer d’un accès à Internet. Tous les coûts relatifs à l'accès au site, notamment les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet, sont exclusivement à votre charge. Vous êtes seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.

L’éditeur ne sera pas tenu responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs, notamment d'une interruption, d'une suspension, d'une modification sans préavis pour une maintenance, ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l'accès au Service.

Les cookies
____

Lorsque vous vous connectez sur le site, nous transmettons un ou plusieurs cookies à votre ordinateur afin d’identifier de façon unique votre navigateur. Les cookies sont utilisés pour améliorer de la qualité de notre service, ils stockent les informations personnelles des membres. La majorité des logiciels de navigation sur Internet acceptent par défaut les cookies.

Leur durée de conservation dans votre ordinateur est de 1 journée si pas coché, 15 jours glissant si coché.

Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies dans les paramètres du navigateur que vous utilisez.

Les cookies ne peuvent pas être utilisés pour lire des informations contenues dans les fichiers de votre ordinateur.
Dans l'hypothèse où vous choisissez de refuser la réception de cookies sur le disque dur de votre ordinateur, le fonctionnement du site ne sera pas optimal.

Droits de propriété intellectuelle
____

Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données...) contenus dans le site, et dans les sites associés, sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de Sweet FM (VHCOM) et/ou de ses partenaires.
A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la société VHCOM et/ou de ses partenaires, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le site.
Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale. Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des éléments composant le site à des fins strictement personnelles.

Les marques et logos reproduits sur ce site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires. Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné sont interdites par la loi.

A l'exception de sites diffusant des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ou à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe, vous pouvez créer un lien hypertexte vers http://www.sweetfm.fr sur votre site, sous la double réserve qu'il s'agisse d'un lien à la Page d'accueil du site, que ce lien ouvre le site dans une nouvelle fenêtre de navigation laissant apparaître l'adresse http://www.sweetfm.fr . La mise en place de lien hypertexte n’autorise en aucune façon la reproduction d’élément du site ou la présentation sur des sites tiers d’éléments du site sous forme de Frame ou système apparenté.
Enfin, la mise en place de lien hypertexte n’autorise en aucune façon de proposer l’envoi d’un message pré-rédigé à une adresse mail liée au site ou la mise en place d’un système permettant l’envoi massif de messages quel qu'en soit la nature.
Au titre de la présente autorisation, VHCOM se réserve toutefois un droit d'opposition.

Vos engagements
___

D’une manière générale, VHCOM n’approuve ni ne réfute les opinions exprimées dans vos contributions, quelle que soit la nature de votre contenu : avis de forum, photographie, publication d'annonce, commentaire.

Si vous diffusez un contenu, vous garantissez automatiquement être titulaire des droits sur ce contenu ou être autorisé à le diffuser. Par l’effet des présentes, vous accordez expressément à VHCOM, une licence gratuite, non transférable et non exclusive d’accéder, d’utiliser, reproduire, représenter, diffuser, distribuer, publier, éditer, modifier, adapter, traduire, corriger, numériser, intégrer, transcrire, créer des œuvres dérivées, et/ou inclure le contenu (tout ou partie) dans d’autres œuvres sous quelque forme, moyen de communication ou technologie que ce soit, pendant la durée de protection des droits dont vous êtes titulaire sur ce contenu, cette durée ne pouvant en toute hypothèse être inférieure à la durée de la mise en ligne du contenu.

Vous serez considéré comme étant en infraction avec les Conditions d’Utilisation Générales de VHCOM, si vous-même ou toute autre personne utilisant le site :

- Tenez des propos injurieux, insultants, vulgaires, grossiers, haineux, diffamatoires, racistes, menaçants, obscènes, pornographiques, profanes, incitatifs à la violence ou à la consommation de produits illicites (mêmes marqués par des symboles ou tout autre caractère),
- Déposez des messages délibérément provocateurs ou de nature à entraîner des échanges polémiques
- Diffusez un message hors sujet ou contraire à la finalité de la contribution demandée
- Ne respectez pas les conditions spécifiques aux forums, jeux, publications et annonces de Sweet FM ainsi que les Mentions légales.

Il est cependant possible que certaines contributions déposées sur le site échappent à la vigilance de notre rédaction.

Protection des données personnelles
___

VHCOM protège la vie privée de ses membres et ne cède aucun fichier à un tiers sans accord préalable.

Les données personnelles comprennent toutes les informations vous concernant en tant que personne physique, et que vous avez communiquées lors de la création d'un compte sur le site ou l’utilisation des services du site (nom, prénom, pseudo, adresse, téléphone …) et qui permettent de vous identifier, ainsi que des données de connexions collectées par VHCOM (adresse IP, heure de connexion et déconnexion …).

Le responsable du traitement de vos Informations personnelles est VHCOM (déclaration CNIL n° 1343113    ).

VHCOM utilise vos Informations personnelles afin de :

- vous fournir les services proposés par le site, les améliorer et optimiser leur qualité. Lors de l’enregistrement d'un compte, notamment pour utiliser certains services, VHCOM vous demandera de renseigner un profil de membre, sur lequel vous indiquerez diverses informations personnelles telles que, entre autres, votre adresse e-mail, votre lieu de résidence, vos coordonnées téléphoniques...

- analyser l’audience du site sous forme anonyme.

- personnaliser les contenus et les services auxquels vous accédez sur les sites.

- vous faire part d’informations relatives au site, à la radio et, si vous avez donné votre consentement express, d’offres commerciales susceptibles de vous intéresser.